01 30 47 09 04 info@negsys.com
Vous êtes actuellement connecté au site : www.negsys.com
Dénomination sociale : NEGSYS DEVELOPPEMENT
Siège Social : Negsys – Espace Maurice
141, Avenue Marcel Castié – 83000 TOULON
Adresse e-mail : info@negsys.com
Tél : 01 30 47 09 04
N°SIRET : 441 165 982 00022
N°SIREN : 441 165 982
CODE APE : 6202 B
Logiciel Wms SPIDY

Mentions légales et crédits

L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.

LOI APPLICABLE :

Le contenu du site est assujetti au droit applicable en France. Tout utilisateur reconnaît la compétence du tribunal de Commerce de Paris pour tout ce qui concerne le contenu de l’utilisation du site ou les recours en découlant.

DROITS DE PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES :

L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données …). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de NEGSYS DÉVELOPPEMENT.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et toute autre élément contributif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur une contrefaçon sanctionné par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. 

Les marques présentent sur http://www.negsys.com, http://www.spidy.fr et http://www.logistiquewms.com ainsi que les logos figurants sur le site sont des marques déposées en France et/ou à l’International sous différentes déclinaisons.

Toute reproduction totale ou partielle de cette marque ou de ce logo, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse et préalable de NEGSYS DÉVELOPPEMENT, est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

De même, toute utilisation du contenu et de ce site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.